Décisions et arrêtés du Maire

Décisions du Maire

Décision n02021-001 – M57 Fongibilité des crédits : Décision budgétaire modificative portant virement de crédit de chapitre à chapitre

Arrêtés du Maire

A compter du 1er juillet 2022, la commune de St Michel le Cloucq publie sous format électronique les arrêtés du Maire à caractère réglementaire.

POL 2025-028 Permis de stationnement échafaudage 8 rue de la mairie 

POL 2025-27 Autorisation occupation domaine public vide grenier 1er juin

POL 2025-19 Permis de stationnement – poissonnerie ambulante place de la mairie le mercredi.

POL 2024-11 – Règlement cimetière communal

POL 2023-05 – Arrêté poursuite d’exploitation salle des fêtes

POL 2023_08_ Règlementant dépôt sauvages de déchets et ordures

POL 2023_0002 Arrêté de mise à jour du Plan Communal de sauvegarde

Les arrêtés circulation et stationnement

CIRC2025-50 Travaux d’élagage – Rue de la Gravée

CIRC 2025-41 Travaux de raccordement – Rue de la Fontaine

CIRC 2025-043 Travaux de branchement SAUR – Rue de Gargouillet

CIRC 2025-040 Travaux de raccordement ENEDIS- Rue de Gargouillet

CIRC 2025-039 Prolongation de l’arrêté CIRC 2025-033 – Rue du Saut du lièvre

CIRC 2025-038- Alternat panneaux- impasse de la Balingue- réfection de tranchées

CIRC 2025-037- Réglementant une chaussée à voie banalisée ou « chaussidou »

CIRC 2025-034- Réglementation de la circulation restreinte par chicane et rétrécissement de la chaussée

CIRC 2025-033- Alternat par feux tricolores – rue du saut du lièvre

CIRC 2025-032- Pèlerinage du 15 août 2025 

CIRC2025-029 – Alternat panneaux- rue de la Pompe- raccordement EU

CIRC2025-28 Prolongation de l’arrêté 2025-26

CIRC 2025-26 Alternat feux Rue de la Maison brûlée-travaux sécurités

CIRC 2025-20 Rue du Haut village barrée pour travaux sur réseau eau pluviale

CIRC 2025-17 Alternat pour réfection enrobé rue du clos

CIRC 2025-16 Rue du cerisier barrée pour partie pour travaux réseau telecom

CIRC 2025-15 67 rue du Clos barrée le 14/05/2025 (prolongation)

CIRC 2025-14 – 67 rue du Clos barrée le 05/05/2025 – travaux brcht AEP – EU 

CIRC 2025-012 Prolongation Arrêté permanent 2022-008 -Travaux électriques en aérien

CIRC 2025-011 Autorisation stationnement benne 3 rue du Puits marchand

CIRC 2025-010 Branchement Eau potable rue du Clos

CIRC 2025-009 – Branchement Eaux usées – rue du Clos

CIRC 2025-006 – Prolongation de l’arrêté 2024-042 le 27/02/2025

circ 2025-003 – Arrêté permanent maintenance éclairage public

2024

CIRC 2024-43 Arrêté permanent – maintenance réseau télécom

ALIG 2024-36 Alignement rue du haut village

CIRC 2024-27 Arrêté portant alignement chemin de la Tabatière

2023

CIRC 2023-33 Règlementation du stationnement abords Cté Emmaüs

2022

CIRC 2022-008 –  Arrêté permanent -Travaux électriques en aérien